Conseils communautaires

Liste des membres du Conseil communautaire : Conseillers communautaires

Statuts en vigueur : arrêté préfectoral de février 2017 et délibérations définissant l'intérêt communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 10 septembre 2018 à 18h30 à Sincey-les-Rouvray. Les séances sont publiques.

 

Comptes rendus des réunions du Conseil communautaire :

Extrait du registre des délibérations : séance du 10 septembre 2018

Extrait du registre des délibérations : séance du 25 juin 2018 

Extrait du registre des délibérations : séance du 9 avril 2018 + (Comptes de gestion 2017)

Budget principal 2018  Budget annexe ZAA 2018  Budget annexe déchets ménagers 2018
Budget annexe jeunesse 2018  Budget annexe mobilité 2018  Budget annexe petite enfance 2018
 Budget annexe tourisme 2018 Budget annexe GEMAPI 2018 Budget annexe enfance 2018

Extrait du registre des délibérations : séance du 23 février 2018

Extrait du registre des délibérations : séance du 29 janvier 2018

Extrait du registre des délibérations : séance du 7 décembre 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 23 octobre 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 15 septembre 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 5 septembre 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 9 juin 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 24 mars 2017

Budget principal 2017  Budget annexe plateforme 2017  Budget annexe déchets ménagers 2017
Budget annexe jeunesse 2017  Budget annexe mobilité 2017  Budget annexe petite enfance 2017
 Budget annexe tourisme 2017    Budget annexe enfance 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 7 février 2017

Extraits du registre des délibérations : séance du 12 décembre 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 7 novembre 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 7 septembre 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 30 juin 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 24 mars 2016

 Extraits du registre des délibérations : séance du 7 septembre 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 26 février 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 5 février 2016

Extraits du registre des délibérations : séance du 14 décembre 2015

Extraits du registre des délibérations : séance du 19 novembre 2015

Compte rendu de la séance du 24 septembre 2015

Compte rendu de la séance du 20 juillet 2015

Compte rendu de la séance du 19 juin 2015

Compte rendu de la séance du 17 avril 2015

Compte rendu de la séance du 20 mars 2015

Compte rendu de la séance du 29 janvier 2015